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[ Confluences ] |
Une structure territoriale au service du développement du Beaufortain
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 La Communauté de Communes du Beaufortain, CONFLUENCES, a vu le jour le 28 novembre 2002. Elle succède au Sivom du Beaufortain (Syndicat intercommunal à vocations multiples) créé le 20 janvier 1971. Celle-ci compte en son sein quatre communes : Beaufort, Hauteluce, Queige et Villard-sur-Doron.
Confluences est avant tout une communauté de projets pour aménager ensemble un territoire.
Les objectifs sont les suivants :
- rationaliser et développer les services destinés à la population.
- répondre davantage à un souci de solidarité entre les communes.
- capter les dotations de l’état dont la tendance est actuellement à la baisse pour les communes au profit des intercommunalités.
Chaque commune a élu parmi ses conseillers municipaux un certain nombre de délégués titulaires et autant de suppléants. Les titulaires forment désormais le Conseil Communautaire.
Au total, on compte 14 délégués répartis en fonction de la population de chaque commune :
Soit à l’heure actuelle :
- 5 pour Beaufort
- 3 pour Hauteluce
- 3 pour Queige
- 3 pour Villard-sur-Doron
On distingue 1 président et quatre vice-présidents.
- Les impôts locaux sur les 4 taxes
- La facturation de l’assainissement
- La taxe d’ordure ménagère
- Les subventions (Etat, Région, Département, Agence de l’Eau et exceptionnellement par la C.E.)
- La dotation de l’Etat
- Les taxes de raccordement à l’égout.
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